Arrêtés permanents

Arrêtés permanents

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Arrêté intercommunal - Circulation, rue Marie Bernard Lezeaud

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Arrêté intercommunal - Circulation, allée des coulemelles

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Arrêté intercommunal - Circulation, allée des cèpes et allée des giroles

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Arrêté de modification - Portant instauration d'un sens-interdit rue des frères Ribière

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Arrêté -Signalisation stop, rue Mitterrand et allée d'Irlande

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Arrêté - Stationnement, avenue Jean-Baptiste Poutaraud

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Arrêté - Stationnement, arrêt minute et limitation de vitesse rue de Bourgogne

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Arrêté - Signalisation, stop rue Antoine Bournazaud

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Arrêté - Signalisation, sens de circulation rue Claire Fontaine

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Arrêté - Signalisation, limitation de vitesse zone à 30km:h Crouzeix

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Arrêté - Signalisation, limitation de vitesse à 30km:h lotissement le Clos des Cèdres

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Arrêté - Signalisation, limitation de vitesse à 30km:h avenue Marcel Pagnol

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Arrêté - Signalisation, déplacement des limites de l'agglomération, avenue Martial Valin

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Arrêté - Signalisation, déplacement des limites de l'agglomération Avenue Marcel Pagnol

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Arrêté - Signalisation, déplacement des limites de l'agglomération avenue de la libération

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Arrêté - Signalisation, Création des limites de l'agglomération du Petit Crouzeix

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Arrêté - Signalisation, cédez le passage rue du manège

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Arrêté - Signalisation, cédez le passage rue dite "du grand bois"

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Arrêté - Signalisation, Cédez le passage allée des giroles

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Arrêté - Signalisation Cédez le passage avenue Velasquez et rues Jules Verne et Paul Eluard

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Arrêté - Signalisation Cédez le passage avenue des vanniers

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Arrêté - Réglementation, stationnement et arrêt rue des écoles

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Arrêté - Réglementation, Sens unique rue d'Alsace

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Arrêté - Réglementation, Permis de stationnement résidence La Voiline EHPAD

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Arrêté - Réglementation, lutte contre les bruits de voisinage

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Arrêté - Réglementation, Etang communal du Moulin de la Vergne et Forêt de l'an 2000 2

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Arrêté - Réglementation, Etang communal du Moulin de la Vergne et Forêt de l'an 2000

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Arrêté - Réglementation, Déneigement et lutte contre le verglas sur le territoire de la commune de Feytiat

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Arrêté - Réglementation, Complexe sportif Roger Couderc 2

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Arrêté - Réglementation, complexe sportif Roger Couderc

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Arrêté - Réglementation, brûlage à l'air libre des déchets2

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Arrêté - Réglementation, Brûlage à l'air libre des déchets

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Arrêté - Réglementation, arrêt et stationnement des emplacements réservés GIG : GIC

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2e catégorie 7

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2 catégorie 6

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2e catégorie 5

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2e catégorie 4

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2e catégorie 3

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2e catégorie 2

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2e catégorie 1

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Arrêté - Permis permanent, détention d'un chien de 1er ou 2e catégorie

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Arrêté - Mise en fourrière d'un animal

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Arrêté - Interdit, jeux de ballon conter les bâtiments publics

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Arrêté - Interdiction, divagation des animaux domestiques et des déjections canines sur l'ensemble du territoire de la commune

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Arrêté - Circulation, interdite et limitation de vitesse Allée du Puy Marot

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Arrêté - Circulation, Dérogation de tonnage permanente

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Arrêté - Circulation, alternée rue Gabriel Thavenot

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Arrêté - Circulation, alternée rue François Mourioux

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Arrêté - Circulation, alternée rue des taubayes

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Arrêté - Circulation, alternée avenue des vanniers

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Arrêté - Circulation, alternée allée des Taubayes

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Arrêté - Circulation contresens cyclable rue des écoles

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Arrêté - Autorisation, M. Sicard à exploiter un taxi N°1 sur la commune de Feytiat

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Arrêté - Aménagement, sécurité zone artisanale de la Valoine

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Arrêté - Aménagement, Sécurité de Zone Artisanale de la Valoine

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